Cabotage : Qu’est-ce que c’est et quel est son impact sur l’affrètement de vols privés ?
Dérivé du français « caboter », le terme cabotage désigne, selon la réglementation aérienne, l’acheminement de personnes ou de marchandises entre deux aéroports d’un pays, via un appareil enregistré hors des frontières de ce même pays.
Concrètement, le cabotage vise à mettre l’industrie nationale à l’abri de la compétition étrangère. Chaque appareil, avions privés compris, entrant dans un pays étranger doit ainsi se soumettre aux réglementations en vigueur concernant les opérations de vol et le transport de passagers.
Par définition en revanche, le vol en jet privé permet des itinéraires flexibles sur le plan national comme international, quel que soit le pays d’enregistrement de l’appareil. Peut-on alors combiner liberté de vol et cabotage ?
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Les droits de chacun en matière de cabotage varient en effet d’un pays à l’autre. L’Italie n’impose par exemple aucune restriction tandis que le Pakistan interdit purement et simplement l’accès. Aux États-Unis, un même avion privé est autorisé à circuler d’aéroport en aéroport dans les limites du pays, à condition de transporter toujours les mêmes passagers à bord.
Cabotage et Brexit
Au sein de l’Union Européenne, dans l’intérêt du libre échange, les états membres partagent tous les mêmes droits de cabotage. Le retrait du Royaume-Uni via le Brexit attendu pour janvier 2020 entraînera toutefois une renégociation des droits de cabotage. Une entente multilatérale permettrait notamment de conserver ce « cadre économique coopératif » en maintenant les lois européennes relatives à l’aviation. Mais un accord séparé est également envisageable, comme ce fut le cas pour la Suisse.
Dérogation au cabotage
Et comme l’exception confirme la règle, le cabotage possède lui aussi sa propre dérogation. Un opérateur pourra par exemple effectuer des correspondances au sein d’un même pays sous certaines conditions : le nombre et la liste de passagers devront rester identiques tout au long de l’itinéraire et les passagers n’auront pas la possibilité de quitter l’aéroport et de prendre la correspondance au cours de la même journée.
En un mot, les règles de cabotage sont assez complexes. Notre présence mondiale et nos systèmes opérationnels en place nous permettent cependant de mettre à votre disposition l’appareil le mieux adapté à votre trajet. Fort de plus de 30 ans d’expérience et grâce à des sièges internationaux répartis un peu partout dans le monde, Private Jet Charter a acquis la parfaite maîtrise des dispositions de vol soumises aux règlementations globales du cabotage.
